Alternative souveraine à DocuSign

DocuSeal managé, hébergé en France

La signature électronique open-source, opérée pour vous en France. Vos documents signés et leurs preuves restent sur le territoire.

Hébergé en France
Sans transfert hors UE
100% open-source
DocuSeal managé, souverainDocuSeallogiciel open-sourcedéployé & managéHébergé en Francechiffré, sauvegardé, superviséré-internalisable quand vous voulez

Ce que comprend le service managé

DocuSeal fait signer vos documents en ligne dans le cadre du règlement eIDAS. France Nuage l'héberge en France, éditeur de templates et API compris.

Déploiement et mises à jour

On installe, on configure et on tient à jour la dernière version stable. Vous n'avez aucun serveur à administrer.

Sauvegardes chiffrées

Sauvegardes quotidiennes chiffrées, conservées en France. Une restauration se demande en un ticket.

Supervision et sécurité

Monitoring, correctifs de sécurité et pare-feu gérés en continu par nos équipes.

Support en français

Une équipe qui répond en français, sur un logiciel qu'elle opère elle-même.

  • Signatures PDF conformes eIDAS
  • Éditeur de templates WYSIWYG
  • API REST + webhooks
  • Composants React/Vue/Angular

Hébergé en France, sous droit français

DocuSign traite vos contrats et leurs preuves de signature sur une infrastructure américaine. Hébergé en France, DocuSeal garde vos documents signés et leur valeur probante sur le territoire, sous droit européen.

  • Serveurs physiquement en France, opérés par une société française.
  • Société française, hors du champ du CLOUD Act et du FISA américains.
  • Aucune sous-traitance à un hyperscaler américain.
  • Ré-internalisable : vous pouvez rapatrier le service sur vos propres serveurs.

Questions fréquentes

Les signatures ont-elles valeur légale ?

DocuSeal produit des signatures électroniques avancées au format PDF, dans le cadre du règlement eIDAS, adaptées à la grande majorité des contrats. Pour les actes exigeant une signature qualifiée équivalente à la signature manuscrite, l'intégration d'un prestataire de confiance qualifié est nécessaire.

Peut-on l'intégrer à nos applications ?

Oui, via une API REST et des webhooks, avec des composants React, Vue et Angular. L'éditeur de templates est en glisser-déposer.

Où sont stockés les documents ?

Sur des serveurs français opérés par France Nuage. Vos documents et leurs preuves ne quittent pas le territoire.

Déployer DocuSeal en France

On s'occupe de l'hébergement, des mises à jour et des sauvegardes. Vous gardez la main sur vos données, et la possibilité de tout rapatrier quand vous le décidez.